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 Cheval de France

Cheval de France, édite, publie et distribue des ouvrages spécialisés dans différents domaines liés au cheval et à l'équitation.

Le cheval : Contrats et responsabilités

Publié dans Droit équin

contrat09Ouvrage collectif sous la direction de Bernard Callé 
Format 16 x 24 cm - 296 pages
Edition: IDE
ISBN 2 84371 076 6
Prix public 30 €

L’Institut du Droit Équin est une ‘Association - Loi 1901’ créée en décembre 1994, avec pour membres fondateurs : l'École Nationale d'Équitation, les Haras Nationaux et le Centre de Droit et d'Économie du Sport.

Les membres sont soit associés (toute personne morale, à vocation nationale ou régionale, représentant les différentes filières du monde du cheval), soit actifs (toute personne physique, professionnelle ou non, du monde du cheval ou du droit).
Son objet est l'étude et la diffusion du droit relatif au cheval et à l'ensemble des activités liées à son élevage et à son emploi (sport, courses, loisirs, etc.).

Contenu
Ouvrage traitant des contrats dont le cheval peut faire l'objet et détaillant les cas de responsabilité dont il peut être la cause ; contrats types en annexe.
Table des matières
Naissance - Elevage et entraînement - Exploitation - Soins vétérinaires - Vente - Transport - Accidents - Assurance - Preuve.
Annexes
Contrat de réservation et vente de saillie, contrat de saillie, contrat de monte d'un étalon, syndicat d'étalon sous forme d'une société en participation, syndicat d'étalon - indivistion conventionnelle, contrat de foal-sharing, contrat de prise de pension dans un haras, contrat de pension, contrat d'association, contrat de location de carrière de course, contrat de mise en exploitation, contrat de vente, contrat de transport à titre gracieux.